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Conditions générales de vente de la boutique

Version v2.2, en vigueur depuis le 16 novembre 2026

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  • Version v2.2, en vigueur depuis le 16 novembre 2026 (affichée)

    Terme harmonisé : « enceintes frigorifiques » à l'article 10.2. Aucune autre clause ne change.

    Empreinte SHA-256 du texte : 7860a379ae322b0c3488058d7c509525395f8904489af5086122b3ea508d08be

  • Version v2.1, en vigueur du 3 octobre 2026 au 16 novembre 2026

    Remise en main propre sur le stand de Cleanzee pendant un salon (à ce jour le salon Rest’Hôtel & Métiers de Bouche, à Rouen, les 4 et 5 octobre 2026), sans frais de livraison, avec transfert des risques à la remise. S'applique aux commandes passées à partir de sa date d'entrée en vigueur.

    Empreinte SHA-256 du texte : 6cd38612a7c89a98e77d209fba448c1d1ffcfd9cd153cc881fb9862bd468358a

  • Version v2.0, en vigueur du 22 septembre 2026 au 3 octobre 2026

    Nouveau vendeur : le matériel est vendu et facturé par MOONZILLA. Prix, livraison, garanties, retours et DEEE inchangés.

    Empreinte SHA-256 du texte : 392973918aabd6f2e0b663fc90ce834593e1ba641365cbce4d50ba43b99fbd38

  • Version v1.1, en vigueur du 17 septembre 2026 au 22 septembre 2026

    TVA française appliquée à toute commande en ligne, un professionnel établi hors de France écrit avant de commander ; pays de livraison des commandes en ligne précisés, autres pays sur devis ; clause de juridiction précisée. S'applique aux commandes passées à partir de sa date d'entrée en vigueur.

    Empreinte SHA-256 du texte : 613590498e8a6016feea8f76afc895ba8bee652a26ac88ea4c2fb263bd747d7a

  • Version v1.0, en vigueur du 8 septembre 2026 au 17 septembre 2026

    Première version, acceptée à chaque commande depuis le 8 septembre 2026.

    Empreinte SHA-256 du texte : d9442e515328bd7e89d9762c1f390e2cca79d2facda1239984eb7117b5ae589a

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