Conditions générales de vente

Cleanzee propose 3 plans d’abonnement mensuels, hors taxes :

• Essentiel : 19 €/mois HT, 1 établissement, HACCP complet en saisie manuelle
• Pro : 39 €/mois HT, 1 établissement, support jusqu’à 4 capteurs de température (matériel vendu à part en achat unique)
• Multi-sites : 59 €/mois HT, 3 établissements inclus, +10 €/mois par établissement supplémentaire, capteurs illimités côté logiciel

Les capteurs de température sont vendus à part en achat unique (hors abonnement). La TVA française (20 %) s’ajoute aux prix HT pour les clients établis en France.

Tout nouvel utilisateur bénéficie de 14 jours d’essai gratuit, sans carte bancaire. À l’issue de cette période, l’accès au service est suspendu sans souscription. Aucun engagement n’est pris pendant cette période.

Les paiements sont opérés via Stripe (Stripe Payments Europe, Limited). Les moyens acceptés sont la carte bancaire et le prélèvement SEPA. La facturation est mensuelle, prélevée d’avance à date anniversaire de la souscription.

L’abonnement peut être résilié à tout moment depuis l’onglet Plan du backoffice gérant. La résiliation prend effet à la fin du cycle de facturation en cours. Aucun préavis n’est exigé.

Pour les clients professionnels, le droit de rétractation prévu par l’article L221-18 du Code de la consommation ne s’applique pas. L’essai gratuit de 14 jours permet de tester le service sans engagement.

Après résiliation, les données du client restent exportables pendant 90 jours via contact@cleanzee.fr. Elles sont ensuite supprimées définitivement, sauf obligation légale de conservation.

Le support est joignable par email à contact@cleanzee.fr du lundi au vendredi, 9h à 18h. Les plans Pro et Multi-sites bénéficient d’un support prioritaire avec réponse sous 4h ouvrées.

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige est soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du ressort de Paris.